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Dernière mise à jour : 16 mars 2026

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Le site dotarchitecture.ca a pour objectif de présenter les services, réalisations et expertises de Dot. Architecture, notamment en matière d’architecture, de design, de visualisation et de services-conseils.

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2. Utilisation permise

Vous vous engagez à utiliser le site de manière légale, raisonnable et conforme aux présentes conditions.

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  • copier, reproduire ou exploiter le contenu du site sans autorisation écrite préalable.

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Ce contenu est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

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Lorsque vous transmettez une demande, un message ou tout autre contenu via le site :

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5. Limitation de responsabilité

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Le site peut contenir des liens vers des sites externes ou des plateformes tierces.

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Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Dot. Architecture, ses dirigeants, employés et partenaires pour toute réclamation résultant :

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  • d’une violation des présentes conditions ;
  • d’une atteinte aux droits d’un tiers.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables dans la province de Québec et les lois fédérales du Canada.

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du district judiciaire de Montréal, sauf disposition légale contraire.

10. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions d’utilisation en tout temps.

La version la plus récente sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour.
L’utilisation continue du site constitue votre acceptation des modifications.

11. Coordonnées

Pour toute question concernant les présentes conditions :

Dot. Architecture
Courriel : info@dotarchitecture.ca

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